Manuel technique LENOZ

Le ministère du Logement met à disposition un « manuel explicatif LENOZ » qui a été créé suite aux questions techniques réceptionnées. Ce manuel est évolutif et sera complété au fil du temps par intervalles réguliers.

Le contenu du manuel a un caractère purement informatif et peut à tout moment être adapté, modifié ou complété, sans aucune notification ou communication préalables.

Il a été rédigé avec le plus grand soin et les formulations utilisées ne constituent que des propositions.

Toutefois les données reprises ne le sont qu’à titre indicatif et remplacement pas l’instruction des dossiers à effectuer par les administrations concernées.

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